27.08.2020

Lors d'une balade, trajet quotidien ou véritable tournée de prospection, vous découvrez un terrain inoccupé qui vous semble idéal. Mais comment savoir si cette parcelle pourra accueillir votre projet de maison, de local industriel ou de bureau ? Comment rassembler les données permettant de savoir s'il est compatible ?

Pour établir le Diagnostic foncier, il faudra effectuer ou consulter :

1. Le Cadastre

pour connaître les délimitations de la parcelle.

2. Le PLU, Plan Local d'Urbanisme

pour identifier la zone constructible et ses caractéristiques obligatoires.

3. La DREAL

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, pour valider les études faune, flore et eau.

4. Une étude Géotechnique

pour connaître la nature du sol.

5. Une recherche de Pollution des Sols

pour éviter hydrocarbures, métaux lourds ...

6. Une étude archéologique

pour vérifier que votre terrain n'abrite pas de vestiges historiques ou peut-être trouver un trésor...

Mais si tout cela vous paraît bien fastidieux, contactez le Pôle Foncier de Sorovim qui se chargera de ces démarches pour vous !

foncier@sorovim.fr

 

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